Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

PROMPTE PRO est édité par Breadbooks Editions.
Forme juridique : [À compléter]
Siège social : [À compléter]
RCS / SIRET : [À compléter]
Directeur de la publication : [À compléter]
Email de contact : contact@prompte.pro

Hébergeur

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site PROMPTE PRO (textes, images, structure, logiciels, bases de données) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

Ce document doit être relu et validé par un conseil juridique avant mise en production.